Les OF peuvent ouvrir le 11 mai ! C’est officiel

Les OF peuvent ouvrir le 11 mai ! C’est officiel

C'est une question qui revenait régulièrement dans les commentaires et les messages que nous recevions chez France SST ces derniers jours : A partir de quand les organismes de formation pourront-ils de nouveau accueillir les stagiaires ? Réponse officielle > à partir du lundi 11 mai.

C'est ce qu'a annoncé Muriel Pénicaud dans un communiqué, aujourd'hui lundi 4 mai. La ministre salue d'ailleurs "la réactivité des organismes de formation qui ont su développer des formations à distance pendant toute la période de confinement. Il est essentiel qu’elles continuent à le faire."

Les organismes devront nécessairement respecter le protocole national de déconfinement. Un guide ad hoc à destination des organismes de formation, travaillé avec la profession et validé par le ministère du travail, complétera le protocole national et sera publié demain mardi 5 mai.

Pour Muriel Pénicaud, "le développement des compétences est plus que jamais un élément déterminant pour le développement économique des entreprises et l’emploi des salariés. Il est essentiel que les organismes de formation reprennent leur activité, en respectant les mesures sanitaires, à partir du 11 mai 2020".

Comme à son habitude, France SST continuera de vous informer des évolutions quotidiennes donc n'hésitez pas à nous suivre sur les réseaux sociaux.

Consultez notre offre de formation en Santé & Sécurité au Travail pour salariés et formateurs > Catalogue de formations

CM pour France SST
> Lundi 4 Mai 2020

APS ASD : Mesure exceptionnelle d’indemnisation pour les particuliers employeurs

APS ASD : Mesure exceptionnelle d’indemnisation pour les particuliers employeurs

Pour faire face aux conséquences de l’épidémie du Coronavirus (COVID-19), les pouvoirs publics et l’Urssaf encouragent les particuliers employeurs qui le peuvent à déclarer et à verser l’intégralité de la rémunération du mois de mars à leur salarié, même si toutes les heures déclarées n’ont pas été effectuées. Ils bénéficieront à ce titre du crédit d’impôt.

Cependant, si les particuliers employeurs ne peuvent pas assumer le coût des heures non effectuées, ils peuvent bénéficier de la mesure exceptionnelle d’indemnisation, mise en place à compter du 30 mars 2020. Très concrètement, les particuliers-employeurs peuvent verser l’intégralité de la rémunération de leur salarié à domicile, même si ce dernier n’a pas pu réaliser toutes ses heures de travail en raison de l’épidémie. En contrepartie, les particuliers-employeurs bénéficieront du remboursement des heures payées qui n'ont pas été réalisées par le salarié à domicile.

Comment procéder ? Pour bénéficier de cette mesure, le particulier-employeur utilisateur du Chèque emploi service universel (Cesu) et ou de Pajemploi doit procéder ainsi :

  • Étape 1 : Comme chaque mois, déclarer sur le site cesu.urssaf.fr ou pajemploi.urssaf.fr, les heures réalisées par le salarié en mars ;
  • Étape 2 : Saisir sur le formulaire d'indemnisation exceptionnelle pour le Cesu ou pour pajemploi, les heures prévues mais non réalisées par le salarié ;
  • Étape 3 : Verser le montant de l’indemnité exceptionnelle au salarié (ce montant représente 80 % du montant net des heures non réalisées et est communiqué par le cesu ou pajemploi à l'issue de l'étape 2) ;
  • Étapes 4 et 5 : Recevoir la confirmation d’enregistrement et le remboursement.

Il faut noter qu'en plus de cette indemnité à hauteur de 80% du montant net des heures prévues et non travaillées, l’employeur peut faire le choix de verser les 20 % complémentaires de la rémunération sous la forme d’un don solidaire.

Dans tous les cas, avant de procéder à cette déclaration, il est recommandé à l’employeur de faire un point de situation avec son salarié, pour comptabiliser ensemble les heures travaillées et celles non effectuées.

INRS : Info importante pour les OF et les Formateurs

INRS : Info importante pour les OF et les Formateurs

L'INRS nous informe qu'en raison de la crise sanitaire actuelle, les organismes de formation habilités sont tenus d'appliquer strictement les mesures annoncées par le gouvernement et par conséquent de suspendre l'accueil présentiel des stagiaires jusqu'au 15 Avril 2020.

L'institut précise également que les temps de formation présentiel indiqués dans les documents de référence, ne peuvent en aucun cas se dérouler en formation à distance (FOAD, Visio Conférence, etc...).

Dérogation pour les MAC de Formateurs

De nombreux formateurs n'ont, ou ne pourront suivre leur session de MAC (Maintien Actualisation des Compétences) dans le délai imparti imposé par FORPREV. Ainsi, les formateurs devant renouveler leur certificat pendant cette année 2020 auront, exceptionnellement,  jusqu'au 31 décembre 2020 pour suivre leur MAC. Toutefois, il convient que le formateur soit inscrit le plus rapidement possible à une formation MAC avant la fin 2020.

Durant cette période, et jusqu’au 31 décembre 2020, il sera exceptionnellement accepté que les formateurs puissent animer des stages bien qu'étant hors délai. Les anomalies de session générées dans FORPREV, qui découleraient uniquement de cette situation ne seront pas prises en compte.

Consultez les dernières dates disponibles en 2020 pour mettre à jour votre certificat de Formateur :

Covid 19 : Déclenchement du plan ORSAN-REB

Covid 19 : Déclenchement du plan ORSAN-REB

Le directeur de la DGS demande à chaque ARS de déclencher le plan ORSAN REB et aux 38 établissements de santé habilités Covid-19 (établissements de santé de première ligne) de se mobiliser au niveau 1.

La situation internationale préoccupante doit nous inciter à renforcer les mesures d’endiguement afin d’être prêt à réagir à tout moment à la prise en charge d’une chaine de transmission sur notre territoire. C’est à ce titre, que le Pr Jérôme SALOMON (Directeur Général de la Santé) a demandé à chaque ARS de déclencher le plan ORSAN REB afin de mettre en œuvre les mesures adéquates prévues dans le volet REB de leur plan de gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles.

Ces établissements doivent être en alerte permanente pour assurer la prise en charge des patients cas possibles et le cas échéant, les cas confirmés. Il est demandé de relayer ce message de mobilisation auprès de ces établissements et de signaler toute difficulté de mobilisation.

Les SAMU-Centre 15 sont au cœur du dispositif de réponse. La désignation dans chacun des SAMU d’un référent médical de crise est importante pour assurer la permanence du contact avec le SAMU zonal, l’ARS, la médecine de ville et les établissements de santé. Cette fonction est aussi garante de la mise à jour des consignes, procédures et de la diffusion des messages institutionnels mais aussi de l’organisation de la montée en puissance du SAMU-Centre 15. Dans cette période très évolutives, il convient que les SAMU-Centre 15 soient particulièrement vigilants à des situations hors cadre de la définition de cas.

Malgré toutes ces mesures mises en œuvre, l’évolution internationale de l’épidémie liée notamment à la contagiosité du virus rend probable l’installation d’une circulation active du virus sur le territoire national. L’épidémie qui en découlerait imposerait la mobilisation de tous les professionnels de santé. Cette évolution notamment en Italie requiert de se préparer d'ores et déjà activement au passage en phase de circulation active du virus.

En effet, les caractéristiques du virus (R0 > 2 voire 3, intervalle intergénérationnel court = 4,5 jours et taux d’attaque nettement supérieur à celui de grippe saisonnière sur une population naïve (> 10%), durée moyenne d’hospitalisation de 11 jours +/- 4 jours [15 jours pour les formes sévères]), font du SARS-CoV-2 un virus au fort potentiel épidémique avec impact fort sur notre système de santé.

Cette phase épidémique nécessitera le passage à une stratégie d’atténuation qui repose sur 3 actions essentielles que sont :

La prise en charge des formes sévères et graves dans les établissements de santé (1ère ligne, 2ème ligne, voire 3ème ligne). D’après les données dont nous disposons actuellement, l’incidence des cas est maximale chez les personnes de plus de 50 ans avec 14% de formes sévères et 5% de formes graves nécessitant une hospitalisation. Dans ce cadre, les estimations du nombre de patients à prendre en charge en réanimation serait très supérieures aux épidémies de grippe saisonnière les plus sévères que nous avons connues jusque-là. Il convient donc qu’une stratégie soit identifié au plus vite dans chaque établissement de santé pour organiser la prise en charge de ces patients. La préparation des établissements de santé à cette épidémie est essentielle notamment en identifiant les circuits et les secteurs de prise en charge des patients malades, l’organisation des soins et de la continuité d’activité. Il s’agit aussi de travailler sur des structures d’aval de type SSR afin de libérer le plus rapidement possible les lits de soins aigus  ;

La prise en charge des formes modérées en ambulatoire (81% des malades) en médecine de ville. Une organisation doit être mise en place entre les professionnels de santé libéraux (médecins, infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pharmaciens, …), services d’hospitalisation et de soins à domicile dans chaque région et déclinée dans chacun des territoires. Dans ce cadre, le SAMU-Centre 15 a un rôle essentiel pour la régulation médicale et la coordination des différents acteurs dans un objectif de « juste soin » afin notamment de ne pas saturer les établissements de santé. il s’agit d’organiser la montée en puissance des SAMU-Centre 15, de la régulation de l’AMU et de la PDSA, de développer la téléconsultation, d’imaginer des équipes ambulatoires dédiées ;

La préservation des personnes fragiles en établissements médico-sociaux. Il s’agit dans ces structures de prise en charge de personnes fragiles (personnes âgées, personnes handicapées) de prévenir, contenir le cas échéant, la transmission et d’assurer dans la mesure du possible la prise en charge des malades dans ses structures afin d’éviter de saturer les établissements de santé en renforçant leur médicalisation en lien avec la médecine de ville.

Une task Force interministérielle est en cours de constitution. Placée aux côtés du DGS, elle permettra d’assurer la cohérence de la réponse interministérielle et prendre toute mesure adaptée.

Un appel aux professionnels de santé retraités va être lancé pour inciter aux Consœurs et Confrères retraités à se mobiliser dans le cadre de la réserve sanitaire auprès de Santé publique France. Le DGS souhaite un relais de cet appel pour ainsi faciliter la constitution de cette force, essentielle pour assurer la montée en puissance du système de santé face à cette situation sanitaire exceptionnelle.

> Le 23 Février 2020

Risque de cancer important chez les pompiers ?

Risque de cancer important chez les pompiers ?

Au cours des étapes de déblaiement, de nettoyage des tenues de lutte contre l'incendie et des ARI (Appareils Respiratoires Isolants), les sapeurs pompiers peuvent absorber, soit par voie cutanée ou par inhalation, des HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques), du benzène, du formaldéhyde et d’autres composés organiques volatils, dont quelques-uns figurent parmi les substances classées cancérogènes pour l’humain par le CIRC (Centre International de Recherche sur le Cancer).

L’exposition des sapeurs pompiers à ces substances a donc provoqué de nombreuses interrogations quant à de possibles associations entre leur activité professionnelle et l'apparition de certains cancers.

Sous la direction du chercheur Paul G. Brantom, une équipe scientifique a consulté plus de 600 articles sur l’exposition et l’épidémiologie relatives au cancer chez les sapeurs pompiers publiés entre 2007 et 2017. Parmi elles, 11 études concernent spécifiquement les sapeurs pompiers, auxquelles s’ajoutent 14 études effectuées sur des sièges de cancer particuliers.

Ces travaux scientifiques portent sur des périodes d’activité professionnelle allant jusqu’à 40 ans et ont pu démontrer la relation directe entre l'activité de sapeur pompier et 21 sièges de cancers.

Des liens étroits

Leur synthèse permet d’affirmer l’existence d’un nombre important de mésothéliomes chez les sapeurs pompiers actifs il y a plus de 30 ans, ce qui s’explique probablement par l'exposition à l’amiante. Les scientifiques notent qu’on ne peut, par ailleurs, entièrement écarter un lien avec le cancer du poumon, associé entre autres à ce même type d’exposition, bien qu’il soit moins marqué. Il est également fait état de cas plus fréquents de lymphomes non hodgkiniens (LNH) et de cancers de la prostate chez les pompiers. Certains des articles rapportent des associations avec les cancers de la vessie, du cerveau, de la tête et du cou, des reins, de l’œsophage et de la peau, de même qu’avec la leucémie.

Plusieurs facteurs en cause

Il est parfois difficile de tirer des conclusions précises quant au rapport entre travail et apparition de cancers en raison de la présence de plusieurs autres facteurs de risque. Par exemple, l’organisation du travail des sapeurs pompiers inclut notamment du travail posté (souvent la nuit), selon lequel, les personnels se relaient au même poste. Or, ce mode de fonctionnement est également soupçonné d’accroître le risque de certains cancers.

En conclusion, les données scientifiques des 10 dernières années ont ajouté peu de certitudes. Les chercheurs spécialisés en santé et en sécurité du travail doivent donc continuer de mener des études épidémiologiques, plus approfondies et de longue durée, pour espérer y voir plus clair un jour.

SST : Toutes les nouveautés du mois de Juin 2019

SST : Toutes les nouveautés du mois de Juin 2019

L'INRS vient de sortir 5 nouveaux documents SST dont le nouveau Guide de données techniques et de conduite à tenir SST. Cette version 3, du 25 juin 2019, doit être mise en application dés maintenant dans les formations du dispositif. Voici donc les points saillants de cette nouvelle édition.

Plus de SAIP et prise en compte du CP du 29 mai 2018 du ministère de l'intérieur

Une double page (7 et 8) est dorénavant consacrée à la compétence PROTÉGER scindée en 2 volets distincts : le SNA (avec une information plus complète sur les essais mensuels) et les autres moyens d'information des populations. Dans ce dernier, il est recommandé de s'abonner sur Twitter au compte @Beauvau_alerte qui permet à chacun d'être notifié sur son téléphone en cas d'évènements graves. Facebook offre lui la possibilité au ministère de communiquer par Safety Check pour permettre aux utilisateurs d'indiquer qu'ils se trouvent en sécurité. De son côté, Google relaie également les informations du ministère sur son outil Posts on Google auprès de chaque utilisateur effectuant des recherches dans la zone impactée ou lorsque certains mots clés sont tapés en rapport avec l'évènement (attentat, ouragan, fusillade, lieu...). Enfin, la RATP, Vinci, France Télévisions et Radio France relaient aussi via leurs applications, réseaux ou panneaux les messages si la situation l'exige.

Ces dispositifs s'ajoutent à ceux déjà existants mais comme annoncé dans nos précédents articles, le SAIP disparaît comme l'évoquait le Communiqué de presse du ministère en date du 29 mai 2018.

Enfin, quelques éléments de sémantique ont été apportés dans la conduite à tenir "Que faire" en page 8 et dans les "Alertes particulières" l'INRS rappelle qu'en entreprise, le SST respectera les consignes définies en interne (page 9).

Introduction du 114 dans la compétence FAIRE ALERTER

Le 114 fait son apparition dans les numéros à contacter "hors entreprise". Pour rappel, ce numéro d'appel est réservé aux sourds / malentendants et accessible par SMS, fax, visio et tchat.

Les termes "étouffement total" sont maintenant remplacés par "obstruction grave" dans la compétence EXAMINER et une reformulation du paragraphe lié aux Gasps a également été appliquée.

Dans la séquence sur le saignement abondant, une étape est ajoutée avant la pose du garrot : celle de "reprendre la compression par-dessus l'éventuel pansement compressif".

Dans la description du garrot, il est maintenant précisé "quelques centimètres" au-dessus de la plaie (en page 22), une longueur du lien de toile d'au moins 1,5 mètres et une matière "non élastique" (en page 25). De plus, le maintien de la barre du tourniquet est maintenant évoqué comme la pose du simple garrot sans "barre" qui est détaillée et expliquée.

Dans les cas particuliers, les médicaments anticoagulants sont dorénavant sous entendus (sans être mentionnés) dans les cas où un avis médical est nécessaire.

Précisions pour les étouffements et les brûlures

Pour la méthode des compressions abdominales chez l'adulte, le positionnement du "dos de la main vers le ciel" fait son retour pour le poing fermé. Chez le nourrisson, la description de la zone d'appui par les deux pulpes des doigts est dorénavant décrite en détails page 32.

Un Nota bene est ajouté en page 37 pour rappeler qu'aucun produit ne doit être appliqué sur une brûlure sans avis médical et un autre en page 38 précise de ne jamais "percer les cloques" face à tout type de brûlure.

Du nouveau pour les plaies ?

Une nouvelle étape est ajouté après le "nettoyage" dans la conduite à tenir : "Désinfecter la plaie en fonction des consignes du médecin du travail" ainsi qu'une reformulation du paragraphe lié à la validité du vaccin antitétanique auprès du service de santé au travail ou par un autre professionnel de santé (page 46).

Clarification pour la RCP

  • Le paragraphe 1 des cas particuliers (initialement en page 53 et consacré à l'enfant et le nourrisson) est supprimé car largement évoqué dans le tableau des justifications page 57 et 58 de cette version 3.
  • Dorénavant, en plus des insufflations qui ne pourraient être réalisées, "le SST qui ne se sent pas capable, réalise les compressions thoraciques en continu".
  • Enfin, l'utilisation du DAE chez un enfant ou un nourrisson (avec les appareils adaptés) est maintenant détaillée dans le paragraphe 2 de la page 54.

De manière générale plusieurs "coquilles" ont été corrigées et une sémantique plus en lien avec le PSC1, a été adoptée sur l'ensemble du document.

Mise à jour de deux Fiches Outils

  • La fiche outil "Technique" n°1 sur le DAE se voit être re-modelée dans une V2 prenant en compte les différentes évolutions ;
  • Dans le même sens, la fiche outil "Technique" n°3 sur le garrot tourniquet voit sa V2 évoluer en lien avec cette V3 du Guide des données technique SST.

Nouvelles grilles de certification Niveau 1

Deux nouvelles grilles doivent être désormais utilisées lors des épreuves certificatives SST Niveau 1. Les corrections suivantes ont été apportées :

- Ajout en pied de page d'une mention à la dernière version du document de référence ;
- Pour la grille formation initiale SST : Retrait des numérotations des sous-compétences dans la colonne "objectifs intermédiaires" pour  C2, C3, C4 et C5 et reformulation de l'énoncé des conditions d'acquisition de la C6 ;
- Pour la grille des MAC SST : Retrait du logo INRS et de la colonne "Commentaires" puis correction du libellé C7.

Vous pouvez au choix :
- les imprimer et les remplir manuellement ;
- les compléter et les enregistrer sur ordinateur ou tablette/smartphone avec Acrobat Reader.

Et si vous souhaitez échanger avec nos Formateurs de formateurs :