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En cas de températures particulièrement basses, l'employeur doit prendre les mesures pour la sécurité et la santé physique des travailleurs (Art. L4121-1 du CT).

Pour éviter les accidents dus au grand froid, les dispositions à appliquer sont :

  • Utiliser des vêtements et des équipements compatibles avec des températures très basses;
  • Aménager les postes de travail (chauffage adapté, stockage de vêtements de rechange notamment);
  • Organiser le travail de manière adaptée (limitation du temps de travail au froid, pauses supplémentaires notamment).

Les risques dus aux basses températures doivent également être pris en compte dans le Document Unique d'Évaluation des Risques (DUER).

Les établissements sont tenus de suivre les mesures de prévention des Directions Régionales des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DiRECCTE). Des contrôles des inspecteurs du travail peuvent survenir pour s'assurer du respect de ces règles.

L'absence de chauffage dans les locaux peut entraîner une mise en demeure suivie de sanctions pénales.

Plus d'informations sur les températures et les conduites à tenir : Instruction interministérielle